LES DELICES DU PATISSIER
Présentation de la marque LES DELICES DU PATISSIER
Déposée le 28 janvier 1999 par la société UFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU PATISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DELICES DU PATISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU PATISSIER est expirée depuis le 28 janvier 2009.
UFS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Inscription le 18 août 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°397967 - Publication au BOPI 2004-08-18
Inscription le 24 août 2004 - Changement de dénomination n°398342 - Publication au BOPI 2004-08-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11